Déposée le 24 avril 1990 par la société étrangère AQUAPORTE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère AQUAPORTE LIMITED domicilié(e) Unit 3, Airton Road, Tallaght Industrial Estate, Tallaght DUBLIN 24 REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque AQUAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPORTE est expirée depuis le 24 avril 2000.
AQUAPORTE LIMITED, Société de Droit Irlandais - Unit 3, Airton Road, Tallaght Industrial Estate, Tallaght DUBLIN 24 REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande
CABINET GERMAIN et MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Rafraichisseurs d'eau.Gobelets en papier et/ou en matière plastique.Eaux minérales.Eaux de source.Eaux gazeuses. Eaux de table
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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