AQUAPOLE SA (société anonyme) DOMAINE ST FRANCOIS D'ASSISE
Numéro de dépôt :
1686828
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2011
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 août 1991 par la Société Anonyme (SA) AQUAPOLEDOMAINE ST FRANCOIS D'ASSISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUAPOLEDOMAINE ST FRANCOIS D'ASSISE domicilié(e) 53, Avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2197872) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 822 832 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2197872) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686828.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 août 2011.
AQUAPOLE SA (société anonyme) DOMAINE ST FRANCOIS D'ASSISE - 53, Avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2197872) - France - SIREN 381822832
Cabinet Beau de loménie - (dossier no 2197872) - France
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197872 - Publication au BOPI 2001-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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