Déposée le 24 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) AQUAPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUAPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUAPOLE domicilié(e) Domaine St François d'Assise, 53 AVENUE DE LA JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2193881) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 822 832 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie domicilié(e) (dossier no 2193881) - France.
La marque AQUAPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAPOLE est expirée depuis le 24 avril 2011.
AQUAPOLE SA (société anonyme) - Domaine St François d'Assise, 53 AVENUE DE LA JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2193881) - France - SIREN 381822832
Cabinet Beau de Loménie - (dossier no 2193881) - France
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2001 n°2193881 - Publication au BOPI 2001-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 16 août 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°56021 - Publication au BOPI 1991-08-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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