Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUAPLANT
/
AQUAPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAPLANT
AQUAPLANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99802662
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2009

Présentation de la marque AQUAPLANT

Déposée le 8 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) AQUAPLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUAPLANT domicilié(e) 59, rue de la Chapelle, 80710 QUEVAUVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 935 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard SCHAMBOURG Avocat - France.

La marque AQUAPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPLANT est expirée depuis le 8 juillet 2009.


AQUAPLANT Société Anonyme - 59, rue de la Chapelle, 80710 QUEVAUVILLERS - France - SIREN 311935316


Maître Gérard SCHAMBOURG Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

- paysagisme d'intérieur et d'extérieur, - création et réalisation de décorations d'intérieur et d'extérieur, notamment de décorations florales, - location et entretien de plantes, - location d'originaux et de reproductions de peintures et autres oeuvres d'art.