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Marques déposées par la société étrangère AQUAPAC INTERNATIONAL LIMITED
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AQUAPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAPAC
AQUAPAC INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
95555303
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2025

Présentation de la marque AQUAPAC

Déposée le 23 janvier 1995 par la société étrangère AQUAPAC INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société étrangère AQUAPAC INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) Unit 7, Bessemer Park, 250 Milkwoodroad, LONDRES SE24 OHG - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY Legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque AQUAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAPAC arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.


AQUAPAC INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit anglais - Unit 7, Bessemer Park, 250 Milkwoodroad, LONDRES SE24 OHG - Royaume-Uni


GILBEY Legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 21 juillet 1995 - RETRAIT PARTIEL n°187813 - Publication au BOPI 1995-07-21

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418520 - Publication au BOPI 2005-09-26

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277383 - Publication au BOPI 2004-12-16

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565132 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Appareils et instruments nautiques, recepteurs de radio, appareils téléphoniques, appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images, téléviseurs, caméras optiques et électroniques, magnétoscopes; magnétophones; étuis et autres conteneurs étanches de secours et d'assistance spécialement adaptés pour renfermer les produits précités.Trousses, étuis et autres conteneurs étanches en matière plastique ou en caoutchouc pour équipements et appareils électroniques.Trousses, étuis et autres conteneurs étanches en cuir ou en imitation du cuir pour équipements et appareils électroniques; articles de maroquinerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.