Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUANET SERVICES
AQUANET SERVICES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1713884
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque AQUANET SERVICES

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AQUANET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUANET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUANET SERVICES domicilié(e) 177, Rue de Paris, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque AQUANET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUANET SERVICES est expirée depuis le 23 décembre 2001.

AQUANET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : AQUANET


AQUANET SERVICES, société anonyme - 177, Rue de Paris, 93000 BOBIGNY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Constructions d'édifices;entreprises fumisterie, peinture, plâtrage, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus;vulcanisation;cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils