Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUANAUT
Numéro de dépôt :
1444989
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/1998
Présentation de la marque AQUANAUT
Déposée le 8 janvier 1988 par l'association loi 1901 AQUANAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUANAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUANAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUANAUT est expirée depuis le 8 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24