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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AquaMS
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STALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STALIS
AquaMS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3173316
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/07/2012
STALIS de AquaMS

Présentation de la marque STALIS

Déposée le 9 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AquaMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « STALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AquaMS domicilié(e) 17, boulevard de Finlande,54340 POMPEY - 54340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel VASSEUR domicilié(e) 5, rue Dom Calmet,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque STALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STALIS est expirée depuis le 9 juillet 2012.


AquaMS S.A.S. - 17, boulevard de Finlande,54340 POMPEY - 54340 - France


Daniel VASSEUR - 5, rue Dom Calmet,54000 NANCY - 54000 - France


Inscription le 12 décembre 2002 - retrait partiel n°361016 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

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