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Marques déposées par la société AQUAMEUBLE
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AQUAMEUBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMEUBLE
AQUAMEUBLE

Numéro de dépôt :
93459958
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque AQUAMEUBLE

Déposée le 12 mars 1993 par la société AQUAMEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAMEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société AQUAMEUBLE domicilié(e) L'Acropole - 2 rue de Crucy, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 999 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD SEGUREL et Associés CORNET, VINCENT, SEGUREL et Associés Cabinet d'Avocats, S.A. au Capital de 250 000 F. - France.

La marque AQUAMEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMEUBLE est expirée depuis le 12 mars 2003.


AQUAMEUBLE - L'Acropole - 2 rue de Crucy, 44000 NANTES - France - SIREN 389999103


GERARD SEGUREL et Associés CORNET, VINCENT, SEGUREL et Associés Cabinet d'Avocats, S.A. au Capital de 250 000 F. - France


Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320141 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Appareils et installations sanitaires.Meubles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.