Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « DESINFECTANT SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT domicilié(e) Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT domicilié(e) Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
La marque DESINFECTANT SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et notamment produits destinés au traitement des eaux ; résines artificielles et synthétiques matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels ou artificiels) compositions extinctrices ; trempes et préparation chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Appareils destinés aux traitements des eaux. Produits chimiques destinés à adoucir l'eau ou les liquides. Cartouches pour machines à filtrer composées tout particulièrement de matières filtrantes naturelles ou synthétiques associées à du charbon actif. Chlorure de sodium naturel ou synthétique sous forme de poudre ou comprimé en pastilles sous toutes formes géométriques pour la régénération des résines échangeuses d'ions dans les appareils adoucisseurs d'eau ou affineur d'eau. Chlorure de sodium naturel ou synthétique sous forme de poudre ou comprimé en pastilles sous toutes formes géométriques pour la fabrication d'hypochlorite de sodium à partir d'un système d'électrochloration. Appareil de distribution d'eau ou de liquide et d'installation sanitaire. Appareil permettant d'adoucir l'eau ou les liquides, instruments pour l'adoucissement de l'eau ou les liquides. Appareils de traitement des eaux de piscines, des eaux domestiques et industrielles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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