Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERNOIS
AQUALTER CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3324297
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2024
TERNOIS de AQUALTER CONSTRUCTION

Présentation de la marque TERNOIS

Déposée le 17 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALTER CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALTER CONSTRUCTION domicilié(e) Bâtiment A, rue Blaise Pascal, ZAC du Parc d'Archevilliers - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 120 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats domicilié(e) 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque TERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERNOIS est expirée depuis le 17 novembre 2024.


AQUALTER CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique - Bâtiment A, rue Blaise Pascal, ZAC du Parc d'Archevilliers - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 807120084


MARCURIA, Société d'Avocats - 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Inscription le 2 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580359 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-02

Inscription le 1 décembre 2014 - Changement de dénomination n°636547 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570734 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28

Service de construction de stations de traitement des eaux, de traitement des effluents industriels et domestiques, de réseaux de canalisations d'eau, services d'installation, de réparation, d'entretien de réseaux de canalisations d'eau et de stations d'épuration d'eau, services d'installation, de réparation et d'entretien d'équipements, d'appareils et d'installations de traitement des eaux, des boues et effluents, services d'installation et de réparation d'appareils de traitement chimique et biologique des eaux résiduaires, services d'installation et de réparation d'équipements d'aéroflottation et de dégraissage. Services de distribution des eaux, de transport par canalisations. Service de traitement des eaux industrielles, domestiques, potables et effluents, services de traitement des boues, services d'épuration des eaux, des boues et des effluents, exploitation de station d'eau potable, de stations d'épuration, de réseaux d'eaux usées et de réseaux de canalisation. Service de recherche et de conception de stations de traitement des eaux, des boues et d'effluents, études de projets techniques dans le domaine du traitement de l'eau, des boues et des effluents, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du traitement de l'eau, des boues et des effluents ; élaboration (conception) de logiciels de télégestion du traitement des eaux et des boues et de logiciels de télégestion et de surveillance des réseaux de transport d'eau, maintenance des logiciels précités.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.