Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORPOISE CHLORINE MACHINE
AQUALITY FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1716838
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque PORPOISE CHLORINE MACHINE

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORPOISE CHLORINE MACHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE domicilié(e) RN 8 Route de Toulon, 13420 GEMENOS - France.

La marque PORPOISE CHLORINE MACHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AQUALITY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SIRENE , DIFFASALT , LABEL D'OR , DIFFACLOR , POOL ROVER , aquality


AQUALITY FRANCE SA - RN 8 Route de Toulon, 13420 GEMENOS - France


Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323619 - Publication au BOPI 2001-05-14

Appareil pour le traitement de l'eau par électrolyse du sel