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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE
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DIFFACLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFACLOR
AQUALITY FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1716837
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque DIFFACLOR

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIFFACLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE domicilié(e) RN 8 Route de Toulon, 13420 GEMENOS - France.

La marque DIFFACLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFACLOR est expirée depuis le 23 décembre 2001.

AQUALITY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SIRENE , DIFFASALT , LABEL D'OR , POOL ROVER , PORPOISE CHLORINE MACHINE , aquality


AQUALITY FRANCE SA - RN 8 Route de Toulon, 13420 GEMENOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Appareil pourle traitement de l'eau par électrolyse du sel