Déposée le 24 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUALITY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « aquality » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-05 du 30 janvier 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUALITY FRANCE domicilié(e) 166 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33400 - TALENCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUALITY FRANCE, M. CONTENTIN Thomas domicilié(e) 166 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33400 - TALENCE - France.
La marque aquality a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUALITY FRANCE, SARL - 166 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33400 - TALENCE - France
AQUALITY FRANCE, M. CONTENTIN Thomas - 166 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33400 - TALENCE - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 15 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738875 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-15
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700829 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-17
Cuves et citernes métalliques destinées au stockage des eaux pluviales. Cuves et citernes métalliques destinées au stockage des eaux grises. Cuves et citernes métalliques destinées à la rétention des eaux pluviales. Cuves et citernes métalliques destinées aux réserves incendie. Tuyaux métalliques pour l'alimentation de systèmes de récupération et de réutilisation des eaux de pluie. Tuyaux métalliques pour l'alimentation de systèmes de recyclage des eaux grises. Tuyaux métalliques pour l'alimentation d'ouvrages de rétention des eaux pluviales. Tuyaux métalliques pour l'alimentation de systèmes incendie. Dégrilleur métallique pour système de récupération d'eau de pluie. Filtre métallique pour système de récupération d'eau de pluie. Filtre métallique pour ouvrage de rétention des eaux pluviales. Dégrilleur métallique pour ouvrage de rétention des eaux pluviales.
Pompe de surpression pour système de récupération d'eau de pluie. Pompe de surpression pour système de recyclage des eaux grises. Pompe de surpression pour ouvrage de rétention des eaux pluviales. Pompe d'aération pour système de recyclage des eaux grises. Pompe d'arrosage. Pompe pour système d'irrigation. Machine à filtre pour la récupération d'eau de pluie. Machine à filtre pour le recyclage des eaux grises. Membrane de filtration et d'ultrafiltration pour le recyclage des eaux grises.
Appareils et machines pour la purification de l'eau de pluie. Appareils et machines pour la purification des eaux grises. Stérilisateur pour les eaux pluviales. Stérilisateur pour les eaux grises. Appareil d'assainissement collectif et non-collectif des eaux vannes. Station assainissement individuel. Micro-station d'épuration.
Cuves et citernes en béton destinées au stockage des eaux pluviales. Cuves et citernes en béton destinées au stockage des eaux grises. Cuves et citernes en béton destinées à la rétention des eaux pluviales. Cuves et citernes en béton destinées aux réserves incendie. Conduites en béton pour l'alimentation de systèmes de récupération et de réutilisation des eaux de pluie. Conduites en béton pour l'alimentation de systèmes de recyclage des eaux grises. Conduites en béton pour l'alimentation d'ouvrages de rétention des eaux pluviales. Conduites en béton pour l'alimentation de systèmes incendie. Dégrilleur en béton pour système de récupération d'eau de pluie. Dégrilleur en béton pour ouvrage de rétention des eaux pluviales.
Cuves et citernes en matière plastique destinées au stockage des eaux pluviales. Cuves en matière plastique destinées au stockage des eaux grises. Cuves et citernes en matière plastique destinées à la rétention des eaux pluviales. Cuves et citernes en matière plastique destinées aux réserves incendie. Tuyaux en matière plastique pour l'alimentation de systèmes de récupération et de réutilisation des eaux de pluie. Tuyaux en matière plastique pour l'alimentation de systèmes de recyclage des eaux grises. Tuyaux en matière plastique pour l'alimentation d'ouvrages de rétention des eaux pluviales. Tuyaux en matière plastique pour l'alimentation de systèmes incendie. Dégrilleur en matière plastique pour système de récupération d'eau de pluie. Filtre en matière plastique pour système de récupération d'eau de pluie. Filtre en matière plastique pour ouvrage de rétention des eaux pluviales. Dégrilleur en matière plastique pour ouvrage de rétention des eaux pluviales. Flotteur en matière plastique pour système de récupération d'eau de pluie.
Supervision et direction de travaux pour la construction de systèmes de récupération d'eau de pluie. Supervision et direction de travaux pour la construction de systèmes de recyclage des eaux grises. Supervision et direction de travaux pour la construction d'ouvrages de rétention des eaux pluviales. Maçonnerie de cuves et citernes en béton pour la récupération des eaux de pluie. Maçonnerie de cuves et citernes en béton pour le recyclage des eaux grises. Maçonnerie de cuves et citernes en béton pour les ouvrages de rétention des eaux pluviales.
Travaux de plomberie pour l'installation de systèmes de récupération d'eau de pluie. Travaux de plomberie pour l'installation de systèmes de recyclage des eaux grises. Travaux de plomberie pour l'installation d'ouvrages de rétention des eaux pluviales. Travaux de plomberie pour l'installation de système anti-incendies. Travaux de plomberie pour l'installation de systèmes d'arrosage et d'irrigation.
Distribution des eaux dans le cadre de systèmes de récupération d'eau de pluie. Distribution des eaux dans le cadre de systèmes de recyclage des eaux grises. Distribution des eaux dans le cadre d'ouvrages de rétention des eaux pluviales. Distribution des eaux dans le cadre de systèmes d'assainissement non-collectif et collectif.
Traitement des déchets de l'eau dans le cadre de systèmes de récupération d'eau de pluie. Traitement des déchets de l'eau dans le cadre de systèmes de recyclage des eaux grises. Traitement des déchets de l'eau dans le cadre d'ouvrages de rétention des eaux pluviales. Traitement des déchets de l'eau dans le cadre de systèmes d'assainissement non-collectif et autonome.
Formation dans le cadre de toutes les technologies liées à la gestion de l'eau. Formation dans le cadre des technologies liées à la récupération d'eau de pluie. Formation dans le cadre des technologies liées au recyclage des eaux grises. Formation dans le cadre des technologies liées aux ouvrages de rétention des eaux pluviales. Formation dans le cadre des technologies liées à l'assainissement des eaux. Recherche et développement de nouveaux produits de récupération d'eau de pluie pour des tiers. Recherche et développement de nouveaux produits de recyclage des eaux grises pour des tiers. Recherche et développement de nouveaux produits d'assainissement de l'eau pour des tiers.
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