Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUALINE
AQUALINE SAS

Numéro de dépôt :
3426789
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2016
AQUALINE de AQUALINE

Présentation de la marque AQUALINE

Déposée le 3 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AQUALINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALINE domicilié(e) 15 QUAI JEAN MOULIN,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUALINE domicilié(e) 15 QUAI JEAN MOULIN,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALINE est expirée depuis le 3 mai 2016.


AQUALINE SAS - 15 QUAI JEAN MOULIN,69002 LYON - 69002 - France


AQUALINE - 15 QUAI JEAN MOULIN,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;Crustacés vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.