Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Truity' Toast
AQUALANDE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99813334
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque Truity' Toast

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AQUALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Truity' Toast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUALANDE domicilié(e) 505, RUE DE LA GRANDE LANDE, 40120 ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 591 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUALANDE Monsieur Stéphane DARGELAS - France.

La marque Truity' Toast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Truity' Toast est expirée depuis le 16 septembre 2009.

AQUALANDE a également déposé les autres marques suivantes : L'Etonnante Dégustation , L ETONNANTE DEGUSTATION , OVIVE , OVIVE , aqualande , LANDVIKA , OVIVE , C EST BON ! POUR VOUS NATURELLEMENT RICHE EN ACIDES GRAS OMEGA 3 , PRINCESSE D'AQUITAINE , LANDVIKA


AQUALANDE (S.A.) - 505, RUE DE LA GRANDE LANDE, 40120 ROQUEFORT - France - SIREN 379591597


AQUALANDE Monsieur Stéphane DARGELAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Inscription le 7 décembre 2004 - Gage constitué n°403601 - Publication au BOPI 2004-12-07

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Inscription le 21 janvier 2016 - Radiation de gage n°661228 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

- poissons frais - poissons fumés natures ou aromatisés - truites fumées natures ou aromatisées - saumons fumés natures ou aromarisés - viandes crues ou cuites ou séchées - produits de saurisserie - extraits de viandes - volailles et gibiers - huiles et graisses comestibles - produits à base de poisson - produits à base de poisson de forme ronde ou carrée pour aides culinaires de type apéritif, salades ou tartes salées - produits à base de poisson à tartiner sur toasts ou blinis - tranches de poissons - farines et préparations faites de céréales - pains - condiments - sel - moutarde - vinaigre - sauces (condiments) - épices - animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.