Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par AQUALANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Sources du Courlis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-23 du 8 juin 2018.
Le déposant est AQUALANDE domicilié(e) 505 Rue de la Grande Lande - 40120 - ROQUEFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur STEPHANE MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque Les Sources du Courlis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Sperme de poissons pour l'insémination de poissons; ovocytes de poissons pour l'insémination de poissons; semences de poissons pour l'insémination de poissons; oeufs de poissons embryonnés pour l'élevage de poissons ;
Poissons; poissons séchés, cuits, congelés et conservés; poissons saumurés; poissons fumés; poissons panés; poissons frais préemballés; filets de poissons; conserves alimentaires de poissons; charcuterie de poissons; préparations et mets à base de poissons pour l'alimentation humaine; plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) à base de poissons; succédanés de poissons; succédanés de caviars; alevins ;
Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros: sperme de poissons pour l'insémination de poissons, ovocytes de poissons pour l'insémination de poissons, semences de poissons pour l'insémination de poissons, oeufs de poissons embryonnés pour l'élevage de poissons, poissons, poissons séchés, cuits, congelés et conservés, poissons saumurés, poissons fumés, poissons panés, poissons frais préemballés, filets de poissons, conserves alimentaires de poissons, charcuterie de poissons, préparations et mets à base de poissons pour l'alimentation humaine, plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) à base de poissons, succédanés de poissons, succédanés de caviars, alevins, animaux aquatiques vivants, aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, oeufs de poissons, algues pour l'alimentation animale; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; expertises en affaires; étude de marché; recherche de marché; recherche de parraineurs; relations publiques; sondage d'opinion; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); traitement administratif de commandes d'achats; services de sous-traitance (assistance commerciale); informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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