Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) AQUALABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUAMONITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUALABO domicilié(e) 90 Rue du professeur Paul Milliez - 94500 - Champigny/marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 665 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUALABO, M. Stanislas Rault domicilié(e) 90 Rue du professeur Paul Milliez - 94500 - Champigny/marne - France.
La marque AQUAMONITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMONITOR est expirée depuis le 16 octobre 2023.
AQUALABO a également déposé les autres marques suivantes : VIGILANT
AQUALABO, SA - 90 Rue du professeur Paul Milliez - 94500 - Champigny/marne - France - SIREN 499665230
AQUALABO, M. Stanislas Rault - 90 Rue du professeur Paul Milliez - 94500 - Champigny/marne - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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