Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUALYSE
AQUALABO CONTROLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4252503
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2026
AQUALYSE de AQUALABO CONTROLE

Présentation de la marque AQUALYSE

Déposée le 26 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALABO CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUALYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALABO CONTROLE domicilié(e) 90 rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 258 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque AQUALYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALYSE arrivera à expiration en date du 26 février 2026.


AQUALABO CONTROLE, Société par actions simplifiée - 90 rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France - SIREN 414258038


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 1 août 2016 - Retrait partiel n°675729 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils, instruments et capteurs scientifiques pour le contrôle et l'analyse de l'eau, notamment préleveurs automatiques d'échantillons, canaux venturi et indicateurs de niveau à ultrasons.