Déposée le 4 mars 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « AQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUAL domicilié(e) 100 E cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 304 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUAL EURL domicilié(e) 100 E cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France.
La marque AQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAL est expirée depuis le 4 mars 2013.
AQUAL EURL - 100 E cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 419304472
AQUAL EURL - 100 E cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
- Services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ou même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques - Sondage d'opinion - Projets techniques - Etude de projets techniques - Estimation en affaire commerciale - Conseil en organisation et direction des affaires
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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