Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bychonner
AQUAL EUROPE, SARL

Numéro de dépôt :
4312613
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/11/2026
Bychonner de AQUAL EUROPE

Présentation de la marque Bychonner

Déposée le 7 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAL EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bychonner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAL EUROPE domicilié(e) ZA Le Cantubas, rue Joseph Kessel - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 304 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAND & Associés, Maître Christophe MARCHAND domicilié(e) 112 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.

La marque Bychonner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bychonner arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.


AQUAL EUROPE, SARL - ZA Le Cantubas, rue Joseph Kessel - 69170 - TARARE - France - SIREN 419304472


Cabinet MARCHAND & Associés, Maître Christophe MARCHAND - 112 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

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