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Marques déposées par la société AQUAFRANCE
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AQUADEPOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADEPOL
AQUAFRANCE

Numéro de dépôt :
92439379
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque AQUADEPOL

Déposée le 28 octobre 1992 par la société AQUAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADEPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société AQUAFRANCE domicilié(e) Parc des Reflets - Zac de Paris Nord II 165, avenue du Bois de la Pie, 95700 ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 015 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque AQUADEPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADEPOL est expirée depuis le 28 octobre 2002.

AQUAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AQUAMONTAGE , AQUATOUR , AQUAFRANCE , AQUAGIR , AQUAFRANCE


AQUAFRANCE - Parc des Reflets - Zac de Paris Nord II 165, avenue du Bois de la Pie, 95700 ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 702015751


WAGRET CONSULTANTS - France


Inscription le 7 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286144 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Produits pour la purification de l'eau, matières filtrantes (produits chimiques, substances minérales et végétales). Appareils et machines pour la purification et la neutralisation de l'eau de lavage des fumées.Service de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels notamment à l'état liquide, services relatifs à la lutte contre la pollution notamment services de traitement de l'eau de lavage des fumées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.