Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAFINE
AQUAFINE CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
95587906
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2025

Présentation de la marque AQUAFINE

Déposée le 13 septembre 1995 par la société AQUAFINE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la société AQUAFINE CORPORATION domicilié(e) 29010 Avenue Paine, 91355 4198 VALENCIA, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Kopacz William James domicilié(e) 129 boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque AQUAFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAFINE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2025.


AQUAFINE CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 29010 Avenue Paine, 91355 4198 VALENCIA, Californie - États-Unis


M. Kopacz William James - 129 boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296221 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589822 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Appareils à rayons ultraviolets pour la purification de l'eau et parties constitutives, à savoir: lampes à ultraviolets non à usage médical, leurs douilles, tubes, manchons, ballasts, suspensions, régulateurs d'éclairage, protections et accessoires de sûreté