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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAFERM Le Moulin du domaine
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AQUAFERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFERM
AQUAFERM - S.A.R.L., Le Moulin du domaine, 35430 SAINT JOUAN DES GUERETS.

Numéro de dépôt :
1220049
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
ST MALO

Présentation de la marque AQUAFERM

Déposée le 16 décembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAFERM Le Moulin du domaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « AQUAFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAFERM Le Moulin du domaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri SENECHAL - France.

La marque AQUAFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AQUAFERM est expirée depuis le 16 décembre 1990.


AQUAFERM - S.A.R.L., Le Moulin du domaine, 35430 SAINT JOUAN DES GUERETS. - France


Monsieur Henri SENECHAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Poisson, conserves, animaux vivants et substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.