AQUA FAUNE
Présentation de la marque AQUA FAUNE
Déposée le 22 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAFAUNE VANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA FAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUA FAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA FAUNE est expirée depuis le 22 février 2021.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327951 - Publication au BOPI 2001-08-06
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463506 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 7 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705798 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07