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Marques déposées par AQUADOM
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NOELEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOELEC
AQUADOM

Numéro de dépôt :
4455021
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028

Présentation de la marque NOELEC

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par AQUADOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est AQUADOM domicilié(e) 26 RUE LA FONTAINE - 35340 - LIFFRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE HAYERE domicilié(e) 26 RUE LA FONTAINE - 35340 - LIFFRE - France.

La marque NOELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOELEC arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.


AQUADOM - 26 RUE LA FONTAINE - 35340 - LIFFRE - France


Monsieur STEPHANE HAYERE - 26 RUE LA FONTAINE - 35340 - LIFFRE - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'eau.