Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA RIVIERE
AQUADIS société anonyme

Numéro de dépôt :
99829023
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2009

Présentation de la marque LA MAISON DE LA RIVIERE

Déposée le 10 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AQUADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE LA RIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUADIS domicilié(e) Siège social : " Kerjean ", 29670 TAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 114 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Marie-Yvonne NEDELEC SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque LA MAISON DE LA RIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA RIVIERE est expirée depuis le 10 décembre 2009.

AQUADIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUADIS , AQUADIS , AQUADIS , EISVOGEL , AQUADIS , ARCTICAVIAR


AQUADIS société anonyme - Siège social : " Kerjean ", 29670 TAULE - France - SIREN 343114849


Me Marie-Yvonne NEDELEC SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Poisson, toutes huiles et graisses comestibles à base de poisson, conserves à base de poisson, poissons vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.