Déposée le 9 mai 2005 par la société AQUACOLE D'OUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Santémer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la société AQUACOLE D'OUESSANT domicilié(e) Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU - 29800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 072 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert LE GALL AQUACOLE D'OUESSANT domicilié(e) Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU - 29800 - France.
La marque Santémer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santémer est expirée depuis le 9 mai 2015.
AQUACOLE D'OUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : Mincemer
AQUACOLE D'OUESSANT - Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU - 29800 - France - SIREN 398072793
Monsieur Gilbert LE GALL AQUACOLE D'OUESSANT - Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU - 29800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Sels de bain ; solutions non moussantes et solutions moussantes pour le bain ; tous les produits précités sont à usage médical. Bougies et mèches pour l'éclairage et la décoration. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements. Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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