Déposée le 31 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES OUESSANTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU (dossier no 2252455) - 29800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 072 793 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE Monsieur LE GALL Gilbert domicilié(e) Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU (dossier no 2252455) - 29800 - France.
La marque LES OUESSANTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE, S.A. - Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU (dossier no 2252455) - 29800 - France - SIREN 398072793
AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE Monsieur LE GALL Gilbert - Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU (dossier no 2252455) - 29800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176288 - Publication au BOPI 1994-09-15
Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°315132 - Publication au BOPI 2000-10-16
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252455 - Publication au BOPI 2003-11-05
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Substances diététiques à usage médical.Infusions médicinales.Viande, poisson, volaille et gibier.Légumes conservés, séchés ou cuits.Algues conservées, séchées ou cuites.Préparations culinaires.Infusions non médicinales.Sauces (condiments). Légumes frais.Algues fraîches.Aliments pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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