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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE
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LES ALGUES D'OUESSANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ALGUES D'OUESSANT
AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE, S.A.

Numéro de dépôt :
94514906
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2014

Présentation de la marque LES ALGUES D'OUESSANT

Déposée le 31 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ALGUES D'OUESSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU (dossier no 2252454) - 29800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 072 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE Monsieur LE GALL Gilbert domicilié(e) Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU (dossier no 2252454) - 29800 - France.

La marque LES ALGUES D'OUESSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ALGUES D'OUESSANT est expirée depuis le 31 mars 2014.

AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES OUESSANTINES , LA OUESSANE


AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE, S.A. - Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU (dossier no 2252454) - 29800 - France - SIREN 398072793


AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE Monsieur LE GALL Gilbert - Z.A. Saint Ernel,29800 LANDERNEAU (dossier no 2252454) - 29800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176288 - Publication au BOPI 1994-09-15

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°315132 - Publication au BOPI 2000-10-16

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252454 - Publication au BOPI 2003-11-05

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Substances diététiques à usage médical à base d'algues.Infusions médicinales à base d'algues.Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier.Légumes conservés, séchés ou cuits.Algues conservées, séchées ou cuites.Préparations culinaires à base d'algues.Infusions non médicinales à base d'algues.Sauces (condiments) à base d'algues.Légumes frais.Algues fraîches.Aliments à base d'algues pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.