Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE
/
LA OUESSANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA OUESSANE
AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1624707
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2010
LA OUESSANE de AQUACOLE D\'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE

Présentation de la marque LA OUESSANE

Déposée le 25 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA OUESSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) ZA St ERNEL, 29800 LANDERNEAU (dossier no 2184301) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 072 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AOSN domicilié(e) (dossier no 2184301) - France.

La marque LA OUESSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA OUESSANE est expirée depuis le 25 octobre 2010.

AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES OUESSANTINES , LES ALGUES D'OUESSANT


AQUACOLE D'OUESSANT SOCIETE NOUVELLE (Société anonyme) - ZA St ERNEL, 29800 LANDERNEAU (dossier no 2184301) - France - SIREN 398072793


AOSN - (dossier no 2184301) - France


Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2000 n°2184301 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°315132 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176288 - Publication au BOPI 1994-09-15

Viande, poisson, volaille et gibier. Légumes conservés, séchés ou cuits. Algues séchées. Préparations culinaires à base d'algues.. Sauces (condiments) à base d'algues. Légumes frais. Algues fraîches. Aliments à base d'algues pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.