Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUACO
AQUACO SA

Numéro de dépôt :
1242036
Date de dépôt :
28/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque AQUACO

Déposée le 28 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) AQUACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUACO domicilié(e) 90120 MORVILLARS (dossier no 2021646) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 392 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOYER NORBERT domicilié(e) (dossier no 2021646) - France.

La marque AQUACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUACO est expirée depuis le 28 juillet 2003.


AQUACO SA - 90120 MORVILLARS (dossier no 2021646) - France - SIREN 314392341


HOYER NORBERT - (dossier no 2021646) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1993 n°2021646 - Publication au BOPI 1993-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°5378 - Publication au BOPI

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.