Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUABELLE LE TRAITEMENT DES EAUX PAR EXCELLENCE
AQUABELLE, SARL

Numéro de dépôt :
3771789
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AQUABELLE LE TRAITEMENT DES EAUX PAR EXCELLENCE de AQUABELLE

Présentation de la marque AQUABELLE LE TRAITEMENT DES EAUX PAR EXCELLENCE

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUABELLE LE TRAITEMENT DES EAUX PAR EXCELLENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUABELLE domicilié(e) CHEMIN DE CHAMPFLEURY - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 242 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BELLEC LOIC domicilié(e) CHEMIN DE CHAMPFLEURY - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37


AQUABELLE, SARL - CHEMIN DE CHAMPFLEURY - 72000 - LE MANS - France - SIREN 520242991


Mr BELLEC LOIC - CHEMIN DE CHAMPFLEURY - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet total n°552797 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Adoucisseurs d'eau.

Plomberie.