Déposée le 14 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUABEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUABEL domicilié(e) ACTISUD ST JEAN, BP 24,57130 JOUY AUX ARCHES (dossier no 2296908) - 57130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 661 886 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AQUABEL domicilié(e) ACTISUD ST JEAN, BP 24,57130 JOUY AUX ARCHES (dossier no 2296908) - 57130 - France.
La marque AQUABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUABEL est expirée depuis le 14 mars 2015.
AQUABEL SARL - ACTISUD ST JEAN, BP 24,57130 JOUY AUX ARCHES (dossier no 2296908) - 57130 - France - SIREN 342661886
SOCIETE AQUABEL - ACTISUD ST JEAN, BP 24,57130 JOUY AUX ARCHES (dossier no 2296908) - 57130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293115 - Publication au BOPI 2000-01-10
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474556 - Publication au BOPI 2008-05-28
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296908 - Publication au BOPI 2005-09-13
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Stations de lavage pour véhicules automobiles et pour tout véhicule en général; machines de lavage; stations d'entretien ou de réparation de véhicules automobiles.Nettoyage, lavage, entretien et réparation de véhicules automobiles, de tout véhicule en général; entretien et nettoyage des sols, de locaux, de bâtiments; travaux de dépannage, d'entretien, domestiques ou industriel notamment travaux sanitaires, de plomberie, de climatisation, de chauffage, travaux en électricité, études et travaux dans le domaine de la domotique, de la surveillance des locaux, des habitations; études et travaux d'entreprise générale pour la construction ou l'amélioration de l'habitat.Restauration, restauration rapide, distribution et livraison à domicile ou sur points de vente de plats cuisinés et de boissons
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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