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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS
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so'aqua
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

so'aqua
AQUA-TOOLS, SAS

Numéro de dépôt :
3817710
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2021
so\'aqua de AQUA-TOOLS

Présentation de la marque so'aqua

Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « so'aqua » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS domicilié(e) 1 ROUTE DE RENAULT - 78410 - FLINS SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 237 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA-TOOLS domicilié(e) 1 ROUTE DE RENAULT - 78410 - FLINS SUR SEINE - France.

La marque so'aqua a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque so'aqua est expirée depuis le 25 mars 2021.

AQUA-TOOLS a également déposé les autres marques suivantes : FILT-RAY , AQUA-TOOLS , FILT'RAY , FILTRAY


AQUA-TOOLS, SAS - 1 ROUTE DE RENAULT - 78410 - FLINS SUR SEINE - France - SIREN 514237759


AQUA-TOOLS - 1 ROUTE DE RENAULT - 78410 - FLINS SUR SEINE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 15 juin 2020 - Changement d'adresse n°788659 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.