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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS
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FILT-RAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILT-RAY
AQUA-TOOLS, SAS

Numéro de dépôt :
3817147
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
FILT-RAY de AQUA-TOOLS

Présentation de la marque FILT-RAY

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FILT-RAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS domicilié(e) 1 ROUTE DE RENAULT - 78410 - FLINS SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 237 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA-TOOLS domicilié(e) 1 ROUTE DE RENAULT - 78410 - FLINS SUR SEINE - France.

La marque FILT-RAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILT-RAY est expirée depuis le 23 mars 2021.

AQUA-TOOLS a également déposé les autres marques suivantes : so'aqua , AQUA-TOOLS , FILT'RAY , FILTRAY


AQUA-TOOLS, SAS - 1 ROUTE DE RENAULT - 78410 - FLINS SUR SEINE - France - SIREN 514237759


AQUA-TOOLS - 1 ROUTE DE RENAULT - 78410 - FLINS SUR SEINE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 15 juin 2020 - Changement d'adresse n°788659 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.