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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS
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AQUA-TOOLS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUA-TOOLS
AQUA-TOOLS, SAS

Numéro de dépôt :
3757485
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
AQUA-TOOLS de AQUA-TOOLS

Présentation de la marque AQUA-TOOLS

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA-TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS domicilié(e) 26 Rue Charles Edouard Jeanneret, 78300 Poissy - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 237 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France.

La marque AQUA-TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA-TOOLS arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

AQUA-TOOLS a également déposé les autres marques suivantes : FILT-RAY , so'aqua , FILT'RAY , FILTRAY


AQUA-TOOLS, SAS - 26 Rue Charles Edouard Jeanneret, 78300 Poissy - France - SIREN 514237759


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 15 juin 2020 - Changement d'adresse n°788659 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750827 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.