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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aqua Terra
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Aqua Terra
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua Terra
Aqua Terra, SARL

Numéro de dépôt :
4098605
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
Aqua Terra de Aqua Terra

Présentation de la marque Aqua Terra

Déposée le 17 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aqua Terra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Aqua Terra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aqua Terra domicilié(e) 22 Rue Auer, Ducos, BP 15 559 - 98804 - NOUMEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aqua Terra, Mle Vaillet Valérie domicilié(e) 22 Rue Auer, Ducos, BP 15 559 - 98804 - NOUMEA - France.

La marque Aqua Terra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Terra est expirée depuis le 17 juin 2024.

Aqua Terra a également déposé les autres marques suivantes : EQUI-SOL , BIEN CULTIVER , Via Souterrata Aqua&Terra PASSpéléo Jardin des Grottes Graine de Spéléo Accro-Roche Via Foresta , FERTI-SOL , GESTI-SOL , CULTURE PLUS , SOLEO , AQUA TERRA , PREVI-SOL , EQUILIBRE


Aqua Terra, SARL - 22 Rue Auer, Ducos, BP 15 559 - 98804 - NOUMEA - France


Aqua Terra, Mle Vaillet Valérie - 22 Rue Auer, Ducos, BP 15 559 - 98804 - NOUMEA - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet partiel n°643771 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.