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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUA TECHNIQUES
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Doulton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Doulton
AQUA TECHNIQUES, EURL

Numéro de dépôt :
4044176
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2023
Doulton de AQUA TECHNIQUES

Présentation de la marque Doulton

Déposée le 31 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUA TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Doulton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUA TECHNIQUES domicilié(e) 15 CHEMIN DE CALAS, BP 77 - 82200 - MOISSAC CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 389 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA TECHNIQUES, M. NADAL Jean-François domicilié(e) 15 CHEMIN DE CALAS, BP 77 - 82200 - MOISSAC CEDEX 2 - France.

La marque Doulton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doulton est expirée depuis le 31 octobre 2023.

AQUA TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : AQUATECHNIQUES , AQUA-TECHNIQUES Depuis 1990 , AQUA-TECHNIQUES INGENIERIE DU TRAITEMENT ET DE LA GESTION DE L'EAU , BIOJOUR , AQUA TECHNIQUES


AQUA TECHNIQUES, EURL - 15 CHEMIN DE CALAS, BP 77 - 82200 - MOISSAC CEDEX 2 - France - SIREN 380389320


AQUA TECHNIQUES, M. NADAL Jean-François - 15 CHEMIN DE CALAS, BP 77 - 82200 - MOISSAC CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643556 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Filtres (parties d'installations sanitaire) installations domestiques et industrielles pour le filtrage de l'eau potable, éléments en céramique pour le traitement de l'eau potable, appareils pour la stérilisation de l'eau potable, bougies et cartouches pour filtres à eau potable. Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Domestiques. Filtres purificateurs d'eau. Appareils traitement antitartre. Robinetterie économique ;

Services de réparation ou installation de filtres, installations domestiques et industrielles pour le filtrage de l'eau potable, éléments en céramique pour le traitement de l'eau potable, appareils pour la stérilisation de l'eau, bougies et cartouches pour filtres à eau ;

Enseignement, instruction, y compris ces services fournis en ligne ; tous concernant les filtres, installations domestiques et industrielles pour le filtrage de l'eau potable, éléments en céramique pour le traitement de l'eau potable, appareils pour la stérilisation de l'eau, bougies et cartouches pour filtres à eau.