Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-TECHNIQUES INGENIERIE DU TRAITEMENT ET DE LA GESTION DE L'EAU
AQUA-TECHNIQUES SARL

Numéro de dépôt :
3303451
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
AQUA-TECHNIQUES INGENIERIE DU TRAITEMENT ET DE LA GESTION DE L\'EAU de AQUA-TECHNIQUES

Présentation de la marque AQUA-TECHNIQUES INGENIERIE DU TRAITEMENT ET DE LA GESTION DE L'EAU

Déposée le 12 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA-TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-TECHNIQUES INGENIERIE DU TRAITEMENT ET DE LA GESTION DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA-TECHNIQUES domicilié(e) Lignieres – BOUDOU, BP 77,82202 MOISSAC cedex - 82202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 389 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GISSOT Pierre domicilié(e) Lignieres – BOUDOU, BP 77,82202 MOISSAC CEDEX - 82202 - France.

La marque AQUA-TECHNIQUES INGENIERIE DU TRAITEMENT ET DE LA GESTION DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-TECHNIQUES INGENIERIE DU TRAITEMENT ET DE LA GESTION DE L'EAU est expirée depuis le 12 juillet 2014.

AQUA-TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : AQUATECHNIQUES , AQUA-TECHNIQUES Depuis 1990 , BIOJOUR , AQUA TECHNIQUES , Doulton


AQUA-TECHNIQUES SARL - Lignieres – BOUDOU, BP 77,82202 MOISSAC cedex - 82202 - France - SIREN 380389320


Mr GISSOT Pierre - Lignieres – BOUDOU, BP 77,82202 MOISSAC CEDEX - 82202 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

– éco-produits dans le domaine de l'économie de l'eau et du traitement de l'eau. – economiseurs d'eau pour robinets – douches et WC. – filtres purificateurs d'eau. – appareils anti-tartre. – robinetterie économique.