Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRACID
AQUA TECHNIQUE

Numéro de dépôt :
93468823
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque CONTRACID

Déposée le 14 mai 1993 par la société AQUA TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société AQUA TECHNIQUE domicilié(e) Parc de l'Ile - 15-27 rue du Port, 92007 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 487 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque CONTRACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRACID est expirée depuis le 14 mai 2003.

AQUA TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LIMNOX , AQUA TECHNIQUE


AQUA TECHNIQUE - Parc de l'Ile - 15-27 rue du Port, 92007 NANTERRE - France - SIREN 379487309


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Machines, installations, appareils et dispositifs pour produire un mouvement d'eau par contact direct entre de l'air et de l'eau, particulièrement dans les cours d'eau et les lacs; pompes, élévateurs à air, dispositifs de pulvérisation, éjecteurs, compresseurs, ajutages à pression, générateurs de bulles, cloches à air, mélangeurs et agitateurs pour réaliser un contact direct entre des gaz, en particulier de l'air ou de l'oxygène gazeux et des liquides, en particulier de l'eau; machines pour introduire et faire barboter des gaz, en particulier de l'air, dans de l'eau; machines et appareils pour le traitement de l'eau par contact avec de l'air en conservant une stratification thermiquement et chimiquement conditionnée de l'eau dans des cours d'eau profonds; machines et installations pour ajouter des absorbants chimiques ou physiques à des cours d'eau, en particulier dans la couche de fond ou dans des sédiments déposés sur le fond.Appareils nautiques pour la reconstitution des lacs par agitation ou mouvement de parties de lacs ou de cours d'eau; appareils nautiques pour améliorer l'aération ou l'oxygénation de lacs, de cours d'eau, de retenues d'eau ou plus généralement de nappes d'eau.Equipements et appareils de ventilation ou d'oxygénation pour des liquides, en particulier pour de l'eau; appareils de barbotage, cloches à air, agitateurs, mélangeurs ou appareils de percolation, tous entraînés par des gaz et en particulier par de l'air comprimé, pour l'oxygénation de l'eau; équipements et appareils pour reconstituer les lacs par traitement de l'eau par des gaz, en particulier par contact avec de l'air; machines et installations pour la purification de l'eau, notamment par traitement à l'aide d'un gaz.Véhicules mobiles sur le sol ou sur le fond de nappes aquatiques pour mélanger, déplacer, améliorer l'aération ou l'oxygénation de certaines parties de plans d'eau et des sédiments solides déposés sur le fond; corps flottants; corps plongeants, corps sous-marins remorqués, pélagiques ou amarrés au fond de l'eau, embarcations, navires, pontons et péniches pour la reconstitution de lacs par agitation, déplacement ou amélioration de l'aération et de l'oxygénation de certaines parties de lacs et de cours d'eau, véhicules se déplaçant au fond de l'eau pour le traitement de sédiments déposés sur le fond

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.