Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AQUA TECHNIQUE PRODUCTION
/
AQUAVIE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUAVIE FRANCE
AQUA TECHNIQUE PRODUCTION

Numéro de dépôt :
4383684
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
AQUAVIE FRANCE de AQUA TECHNIQUE PRODUCTION

Présentation de la marque AQUAVIE FRANCE

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par AQUA TECHNIQUE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAVIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est AQUA TECHNIQUE PRODUCTION domicilié(e) 574 avenue des platanes - 30330 - CONNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA TECHNIQUE PRODUCTION, Chistophe Cresta domicilié(e) 574 avenue des platanes - 30330 - CONNAUX - France.

La marque AQUAVIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVIE FRANCE arrivera à expiration en date du 22 août 2027.

AQUA TECHNIQUE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : OSMOPUR , AQUAFLUO , PROVIVIERS , AQUANATURE , TERRA LAMP


AQUA TECHNIQUE PRODUCTION - 574 avenue des platanes - 30330 - CONNAUX - France


AQUA TECHNIQUE PRODUCTION, Chistophe Cresta - 574 avenue des platanes - 30330 - CONNAUX - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714795 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.