Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA SILICIOM
SARL AQUA SILICIOM

Numéro de dépôt :
3316533
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
AQUA SILICIOM de AQUA SILICIOM

Présentation de la marque AQUA SILICIOM

Déposée le 28 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA SILICIOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA SILICIOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA SILICIOM domicilié(e) 27, Rue des Flamboyants,97435 ST GILLES-LES-HAUTS - 97435 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 987 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA SILICIOM domicilié(e) 27, Rue des Flamboyants,97435 ST GILLES-LES-HAUTS - 97435 - France.

La marque AQUA SILICIOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316533.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA SILICIOM est expirée depuis le 28 septembre 2014.


SARL AQUA SILICIOM - 27, Rue des Flamboyants,97435 ST GILLES-LES-HAUTS - 97435 - France - SIREN 450987383


AQUA SILICIOM - 27, Rue des Flamboyants,97435 ST GILLES-LES-HAUTS - 97435 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

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