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Marques déposées par la société AQUA PRODUCTION
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OXYGENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXYGENE
AQUA PRODUCTION

Numéro de dépôt :
1716480
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011
OXYGENE de AQUA PRODUCTION

Présentation de la marque OXYGENE

Déposée le 27 septembre 1991 par la société AQUA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AQUA PRODUCTION domicilié(e) société anonyme, Site industriel,44680 CHEMERE (dossier no 2210171) - 44680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 446 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, Bd François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2210171) - 44200 - France.

La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYGENE est expirée depuis le 27 septembre 2011.

AQUA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ALGUE , AQUA PRODUCTION , ÉLÉGANCE


AQUA PRODUCTION - société anonyme, Site industriel,44680 CHEMERE (dossier no 2210171) - 44680 - France - SIREN 338446628


COMEXPORT PI - 9, Bd François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2210171) - 44200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2001 n°2210171 - Publication au BOPI 2001-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 6 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340158 - Publication au BOPI 2002-02-06

Inscription le 11 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°340888 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination n°341265 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 6 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181970 - Publication au BOPI 1995-02-06

Installations sanitaires, notamment cabines de douche métalliques et non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.