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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUA PRODUCTION
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ÉLÉGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉLÉGANCE
AQUA PRODUCTION, société anonyme, Site industriel

Numéro de dépôt :
3145797
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
06/02/2012
ÉLÉGANCE de AQUA PRODUCTION

Présentation de la marque ÉLÉGANCE

Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) AQUA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « ÉLÉGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUA PRODUCTION domicilié(e) (44680) CHEMERE - (44680) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France.

La marque ÉLÉGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉLÉGANCE est expirée depuis le 6 février 2012.

AQUA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ALGUE , AQUA PRODUCTION , OXYGENE


AQUA PRODUCTION, société anonyme, Site industriel - (44680) CHEMERE - (44680) - France


COMEXPORT P.I - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Cabines de douche ou de baignoires ; receveurs de douche ; parois et écrans de douche ou de baignoire ; cabines de douche intégrant un dispositif d'hydromassage et/ou un générateur de vapeur.