Déposée le 20 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) AQUA PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « AQUA PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUA PRODUCTION domicilié(e) Site industriel,44680 CHEMERE - 44680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 446 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France.
La marque AQUA PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA PRODUCTION est expirée depuis le 20 juin 2012.
AQUA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ALGUE , ÉLÉGANCE , OXYGENE
AQUA PRODUCTION, société anonyme - Site industriel,44680 CHEMERE - 44680 - France - SIREN 338446628
COMEXPORT PI - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Matériaux de construction métalliques, notamment profilés en aluminium bruts, laqués ou polyanodisés. Installations sanitaires, notamment cabines de douche ou de baignoire complètes avec receveur, panneau de fond, porte et robinetterie ; dispositif d'hydromassage et/ou générateur de vapeur pour cabine de douche ou de baignoire ; paroi de douche ou de baignoire ; colonne d'hydromassage et diffuseur de vapeur pour cabine de douche. Matériaux de construction non métalliques, notamment panneaux thermoformés en matières plastiques pour cabine de douche, notamment en polyester, profilés extrudés en matières plastiques, notamment en PVC.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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