Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALGUE
AQUA PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93485448
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2013

Présentation de la marque ALGUE

Déposée le 23 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA PRODUCTION domicilié(e) Site industriel,44480 CHEMERE (dossier no 2249306) - 44480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 446 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2249306) - 44200 - France.

La marque ALGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALGUE est expirée depuis le 17 septembre 2013.

AQUA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AQUA PRODUCTION , ÉLÉGANCE , OXYGENE


AQUA PRODUCTION, société par actions simplifiée - Site industriel,44480 CHEMERE (dossier no 2249306) - 44480 - France - SIREN 338446628


COMEXPORT PI - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2249306) - 44200 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2003 n°2249306 - Publication au BOPI 2003-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 6 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181970 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 8 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°382908 - Publication au BOPI 2003-12-08

Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386117 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Savons, sels pour le bain, désodorisants à usage personnel.Métaux communs et leurs alliages; objets d'art en métaux communs; décorations et coffrets pour salles de bain en métaux communs; anneaux, boucles et crochets en métaux communs pour salles de bain; bustes en bronze; cabines de bain et de douche métalliques; cloisons et portes métalliques pour cabines de douche; tuyaux et tubes métalliques; porte-serviettes et porte-savons en métaux communs.Nécessaires de rasage, notamment rasoirs.Appareils électroniques, notamment dans le domaine de la domotique et de l'équipement de salles de bain; équipement pour le traitement de l'information.Appareils et installations sanitaires; bacs receveurs de cabines de douche; baignoires; bidets; lavabos; appareils à sécher les mains pour lavabos; cuvettes de toilettes; réservoirs de chasse d'eau; appareils d'éclairage étanches pour salles de bain; robinets mélangeurs pour conduites d'eau, siphons de lavabos et de baignoires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; statues en métaux précieux; coffrets, écrins, étuis en métaux précieux; porte-serviettes et porte-savons en métaux précieux; vases en métaux précieux.Matériaux de construction non métalliques; cabines de bain et de douche non métalliques; statuettes en pierre, béton ou en marbre; cloisons non métalliques; glaces et vitres pour écrans de baignoires; cloisons et parois non métalliques pour cabine de douche.Meubles, notamment pour salles de bain; tables de toilette; statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles, notamment pour salles de bains; distributeurs fixes de serviettes; cintres, patères pour vêtements.Ustensiles pour le ménage non en métaux précieux; blaireaux; porte-savons, porte-serviettes, porte-blaireaux, porte-éponges non en métaux précieux.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; serviettes et gants de toilette.Vêtements et chaussures; peignoirs de bain; pantoufles.Tapis, paillassons.Publicité et Affaires; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale.Entreprises de plomberie; entreprises d'installations sanitaires, notamment d'installations de salles bains et de cabines de douche ou de bain.Formation; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Bureaux d'études et travaux d'ingénieurs; génie logiciel et programmation informatique; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert de connaissances et de savoir-faire; concession de licences

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.