Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUA - OUEST
/
AQUA-OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-OUEST
AQUA - OUEST S.A

Numéro de dépôt :
1718530
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
20/03/2001

Présentation de la marque AQUA-OUEST

Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) AQUA - OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « AQUA-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUA - OUEST domicilié(e) Z.I. de Kerbriant, 29610 PLOUIGNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadine LE NORET - France.

La marque AQUA-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-OUEST est expirée depuis le 20 mars 2001.


AQUA - OUEST S.A - Z.I. de Kerbriant, 29610 PLOUIGNEAU - France


Nadine LE NORET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes : animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.