Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Aqua Nacre
Aqua Nacre, Centre aquatique intercommunal

Numéro de dépôt :
3898855
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Aqua Nacre de Aqua Nacre

Présentation de la marque Aqua Nacre

Déposée le 15 février 2012 par la société Aqua Nacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aqua Nacre »

Le déposant est la société Aqua Nacre domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 400 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aqua Nacre domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44


Aqua Nacre, Centre aquatique intercommunal - 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France - SIREN 241400860


Aqua Nacre - 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590269 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Centre aquatique, fitness, hammam, sauna, spa ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.