Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA MERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUA MERE BIEN ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA MERE domicilié(e) 815 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA MERE, M. Michel DELHAYE domicilié(e) 815 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque AQUA MERE BIEN ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA MERE BIEN ETRE est expirée depuis le 23 juillet 2023.
AQUA MERE, SARL - 815 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
AQUA MERE, M. Michel DELHAYE - 815 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
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